Charles Jarrosson

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Charles Jarrosson

Outre sa thèse sur La notion d’arbitrage, effectuée sous la direction du Professeur Bruno Oppetit et publiée par les éditions LGDJ en 1987, Charles Jarrosson a publié de très nombreux articles, principalement sur l’arbitrage, les modes amiables de règlement des conflits, le droit international privé et du commerce international, le droit des contrats, et la procédure civile.

Il publie très régulièrement des notes de jurisprudence, principalement à la Revue de l’arbitrage.

Il intervient fréquemment à l’étranger pour des conférences ou des séminaires.
Il est intervenu dans de nombreux colloques en France, en Belgique, en Italie, en Suisse, en Espagne,
au Royaume-Uni, au Canada, au Maroc, en Tunisie, au Liban, en Syrie, en Egypte, en Turquie, au Brésil, en Argentine, au Gabon, au Cameroun, en Côte d’Ivoire, à Madagascar, au Vietnam…

Sélection d’articles

2026

  • « Un caméléon dans le droit de l’arbitrage : la Note aux parties et aux tribunaux arbitraux de la CCI », Mélanges offerts à P.-M. Patocchi, Stämpfli éd., à paraître 2026
  • « Connue ou inconnue ? L’ordonnance de procédure », Mélanges E. Gaillard, éd., à paraître 2026

2025

  • « Faut-il un code de l’arbitrage ? », JCP G 2025, p. 893

2022

  • « La jurisprudence Belokon-Sorelec, ou l’avènement d’un contrôle illimité des sentences », Revue de l’arbitrage, 2022 p. 1251 
  • « Arbitrage et distribution », avec J.-B. Racine, in Concurrence et Europe, Liber Amicorum L. Idot, Concurrences éd., 2022, p. 387
  • « Juger », in Les coutures du droit, Mélanges en l’honneur de Philippe Théry, Lextenso, Paris 2022, p. 313

2020

  • « I rapporti tra arbitrato e processo penale: la prospettiva francese », Rassegna dell’arbitrato, 2020, p. 245
  • « Reasoning in Arbitration, Keynote Speech », in Explaining Why You Lost, Dossiers ICC Institute, 2020, p. 16

2018

  • Mélanges offerts à E. Loquin, « La sentence d’accord-parties », avec J.-B. Racine, Litec, 2018, p. 139
  • « Arbitrage et médiation dans la littérature », Revue Droit et littérature, n° 2, 2018 p. 167

2016

  • « Les dispositions relatives à l’arbitrage dans la loi de modernisation de la justice au XXIe siècle », (en coll. avec J.-B. Racine), Revue de l’arbitrage, 2016, p. 1007
  • « Réflexions introductives », Actes du Colloque Francarbi, Regards croisés autour du principe de la contradiction, Bruylant, 2016, p. 11
  • « Le statut de l’arbitrage administré », Revue de l’arbitrage, 2016, p. 445
  • « Les décisions relatives à l’indépendance des arbitres », Actes du colloque du CFA, Autorité de la chose jugée et arbitrage, Revue de l’arbitrage, 2016, p. 165

2015

  • « Réflexions sur les sanctions applicables à la sentence arbitrale », Mélanges Pierre Mayer, LGDJ, 2015, p. 331
  • « L’évaluation du préjudice par l’arbitre, rapport introductif », Actes du colloque du CFA, L’évaluation du préjudice par l’arbitre, Revue de l’arbitrage, 2015, p. 347

2014

  • « L’urgence avant la constitution du tribunal arbitral », (en coll. avec C. Chainais), in L’arbitre international et l’urgence, Colloque Francarbi, Bruylant, 2014, p. 61
  • « L’intensité du contrôle de l’ordre public », Actes du colloque de Dijon, L’ordre public et l’arbitrage : LexisNexis, 2014, p. 161
  • « Le compromis, convention d’arbitrage d’avenir ? « , Mélanges Bernard Audit, LGDJ, 2014, p. 467

2013

  • « Arbitrage et formalisme », in Direito : Teoria e Experiência, Estudos em Homenagem a Eros Grau, Malheiros Ed., Sao Paulo, 2013, T. II, p. 852
  • « Formalisme et arbitrage », in Estudos em Homenagem a Eros R. Grau, Malheiros éd., 2013, T. II, p. 852

2012

  • « L’intérêt de la médiation pour la résolution des litiges entre entreprises », Mélanges Philippe Merle, Dalloz, 2012, p. 365
  • « L’acceptabilité de la sentence », Revue de l’arbitrage, 2012, p. 793
  • « L’arbitrage chez Henri Motulsky », Actes du Colloque de Caen, Qu’est devenue la pensée de Henri Motulsky ?, Procédures, mars 2012, p. 51
  • « Ethique, déontologie et normes juridiques dans l’arbitrage », Actes du Colloque Francarbi, L’éthique et l’arbitrage, Bruylant, 2012, p. 1

2011

  • « Le nouveau droit français de l’arbitrage après le décret du 13 janvier 2011 » (avec J. Pellerin) Revue de l’arbitrage, 2011, p. 5 

2010

  • « La procédure arbitrale relative aux investissements internationaux, aspects récents », in Des arbitres sans contrôle ? dir. Ch. Leben, LGDJ & Anthémis éd., 2010, p. 263
  • « L’expertise équitable », in Justices et droit du procès, Mélanges offerts à Serge Guinchard, Dalloz, 2010, p. 731
  • « L’arbitrage en Afrique : questions d’actualité », Rapport de synthèse du colloque de Yaoundé, Revue camerounaise d’arbitrage, 2010, p. 204 

2009

  • « Le législateur peut-il avoir tort ? « , Mélanges à la mémoire de Bruno Oppetit, Litec 2009, p. 349 

2007

  • « L’autorité de chose jugée des sentences arbitrales »Procédures, août-sept. 2007, p. 27 

2006

  • « Legal issues raised by ADR », ICC White Book on ADR, Kluwer, 2006, p. 111
  • « La bonne foi, instrument de moralisation des relations économiques internationales », in L’éthique dans les relations économiques internationales. Hommage à Philippe Fouchard, Pedone, Paris, 2006, p. 185

2004

  • « La spécificité de l’arbitrage maritime international », Il Diritto Maritimo, 2004, II, p. 83
  • « A Diversidade de Apreensao da Arbitragem pelos Direitos Francês e Brasileiro », Revista Brasileira de Arbitragem, n° 2, 2004, p. 103
  • « L’expertise juridique », in Autour de l’arbitrage, Liber amicorum Claude Reymond, LGDJ, 2004, p. 127

2001

  • « Le nouvel essor de la clause compromissoire après la loi du 15 mai 2001 », JCP, éd. G, 2001 I 333
  • « Les frontières de l’arbitrage », Revue de l’arbitrage, 2001, p. 5

1997

  • « La transaction dans les relations commerciales internationales », Revue critique de droit international privé, 1997, p. 657
  • « Les concessions réciproques dans la transaction » Recueil Dalloz, 1997, chron. p. 267
  • « Les modes alternatifs de règlement des conflits : présentation générale », Revue internationale de droit comparé, 1997, p. 325
  • « L’arbitrage en droit public », Actualité juridique de droit administratif, 1997, p. 16

1996

  • « L’arbitrabilité : présentation méthodologique », Revue de jurisp. com., 1996, p. 1

1995

  • « Les apports de l’arbitrage international à l’arbitrage interne » Etudes offertes à A. Plantey, Pédone 1995, p. 233.

1994

  • « L’arbitrabilité des litiges de propriété industrielle » (en coll. avec G. Bonet), in Arbitrage et propriété intellectuelle, Actes du Colloque IRPI, Paris, Litec 1994, p. 61
  • « Conventions d’arbitrage et groupes de sociétés », in Groupes de sociétés, contrats et responsabilité, LGDJ 1994 et Bull. ASA déc. 1994 p. 209

1992

  • « La clause compromissoire », Revue de l’arbitrage, 1992, p. 259

1991

  • « Réflexions sur l’imperium  » (traduit en espagnol et en portugais), Etudes offertes à P. Bellet, Litec 1991, p. 245

1990

  • « Le rôle respectif de l’arbitre, des parties et du centre d’arbitrage dans l’instance arbitrale », Revue de l’arbitrage, 1990, p. 381
  • « Les clauses de renégociation, de conciliation et de médiation » in Les principales clauses des contrats conclus entre professionnels, Préf. J. Mestre, Presses Univ. d’Aix-en-Provence, 1990

1989

  • « L’arbitrage et la Convention européenne des droits de l’Homme », Revue de l’arbitrage, 1989, p. 573
  • « Arbitrage et juridiction », Revue Droits, 1989 n° 9 : La fonction de juger, p. 107